Code Civil

Le code civil avec des annotations de jurisprudence, à jour des textes modifiés et avec des textes annexes : régulation bancaire et financière, code des transports, réforme des retraites, opérations funéraires. Edition à jour des textes sur la bioéthique, les sûretés, la nationalité et enrichie d'un appendice sur la Covid-19. …

Ni par sa génération, ni par ses origines sociales, ni par son éducation intellectuelle, ni par ses idées et sa vision du monde, Jean Etienne Marie Portalis (1746-1807) ne semblait devoir prendre part à la geste napoléonienne…

L'édition 2013 du Code civil Dalloz est marquée par une actualité textuelle importante, et notamment …

Le Code civil regroupe les lois relatives au droit civil français, autrement dit l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre Ier), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes privées (livres III et IV).

Pour comprendre Napoléon, pour comprendre la fascination qu’il exerce sur nous deux cents ans après sa mort, il faut passer par Rome. Stendhal nous l’apprend dès les premières lignes de La Chartreuse de Parme : « après tant de siècles, César et Alexandre avaient un successeur. » Quoi ? Nous préférons regarder l’Antiquité comme un aimable decorum, offrir l’image d’Épinal d’un Napoléon costumé en Romain, alors qu’elle pourrait bien être son ADN. …

Le droit français a encore connu, depuis la précédente édition, un foisonnement de réformes textuelles, principalement en 2016, à commencer par l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, qui interfère souvent avec le droit des contrats spéciaux. Le Code de la consommation a été refondu et renuméroté (ordonnances des 14 et 25 mars 2016, la seconde transposant une directive européenne de 2014)…